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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET
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CHALETS GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALETS GOURMANDS
ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET, société anonyme

Numéro de dépôt :
99807751
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/08/2009

Présentation de la marque CHALETS GOURMANDS

Déposée le 12 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHALETS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET domicilié(e) 80270 AIRAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CHALETS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALETS GOURMANDS est expirée depuis le 12 août 2009.

ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERE SUSPENDUE , SEMFOR , (Marque figurative) , NATURE AJOUTEE ADDED NATURE , LABOULET , TIWY


ETABLISSEMENTS ANDRE LABOULET, société anonyme - 80270 AIRAINES - France


T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Avoine, blé, issues de blé, son de blé, céréales en grains non travaillés ; graines (semences), semences ; grains (céréales) ; maïs ; riz non travaillé ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour oiseaux ; os de seiche pour oiseaux.